MENTIONS LEGALES
Raison sociale et siège social
www.capinstrumentation.fr est le site officiel de la société Cap Instrumentation, spécialisée dans le conseil et la distribution d'équipement de haute technologie et d'instruments de mesures de précisions.
Editeur : SARL Cap Instrumentation au capital de 10 000 EURO
SIRET 510 679 418 00028 R.C.S. VALENCIENNES - APE/NAF : 4778C
Siège social : Les Ateliers Numériques | Bureau n°10 | 360, r. Marc Lefrancq | 59300 Valenciennes | Tél. +33 (0)3 27 29 01 09 | Fax. +33 (0)3 27 29 01 24 | Mob. +33 (0)6 85 07 19 12
Représentant légal : Vincent Dubois
Informations personnelles et vie privée
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Elles ne feront l'objet d'une communication extérieure que pour satisfaire aux obligations légales réglementaires.
La société Cap Instrumentation et SAS CoMopZ-it, designé ci-après le "webmestre" s'efforcent de mettre tout en œuvre pour protéger les données à caractère privé qu'elle collecte, afin qu‘elles ne soient pas déformées, endommagées ou
communiquées à des tiers sans autorisation.
Cependant, la sécurité totale sur Internet n'existe pas. CAP instrumentation et son webmestre ne peuvent donc pas s'engager à ce que les informations échangées sur notre site ne soient pas interceptées par des tiers.
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (loi "Informatique et Libertés"), vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concerne.
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SAS CoMopZ-it, 23 rue des Anges, 59300 Valenciennes, France.
ou à Cap Instrumentation donc les coordonées figurent plus haut ou en bas de chaque pages du présent site.
Toute demande de modification devra être effectuée par courrier accompagnée d'une copie de pièce d'identité.
Droit d'auteurs
Aucune reproduction, même partielle, autres que celles prévues à l'article L 122-5 du code de la propriété intellectuelle, ne peut être faite de ce site sans l'autorisation expresse de SAS CoMpoZ-it.
L'ensemble des éléments composant le site (dénomination, logo, images, code source, etc.) sont la propriété exclusive de CAP instrumentation.
Toute utilisation de l'image de CAP instrumentation sortie du contexte du présent site et sans son autorisation expresse fera l'objet de poursuite pour atteinte à l'image et à la vie privée.
Contenu du site
Cap Intrumentation, son équipe et son webmstre ne peuvent en aucun cas être tenus responsables de l'utilisation et de l'interprétation des informations contenues dans ce site ni et des éventuels dommages pouvant en résulter.
CAP instrumentation se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site.
En outre, SAS CoMpoZ-it décline toute responsabilité en cas de retard, d'erreur ou d'omission quant au contenu des présentes pages de même qu'en cas d'interruption ou de non-disponibilité du service.
Il appartient à l'utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d'éventuels virus circulant sur le réseau Internet.
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La création de liens hypertextes vers le site www.capinstrumentation.fr ne saurait, en aucun cas, engager la responsabilité de Cap Instrumentation ni celle de son webmestre. Les liens hypertextes établis en direction d'autres sites à partir de www.capinstrumentation.fr ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de Cap Instrumentation ni celle de son webmestre.
Disponiblité
Le présent site se doit de fonctionner 24h/24.
Cependant, nous nous réservons le droit d’interrompre nos
services à tout moment ; notamment pour procéder à des
opérations d’entretien, de mises à jours.
Les conséquences de ces interruptions ne sauraient engager la responsabilité de Cap Instrumentation
, ni celle de OVH (l'hébergeur) ni celle de SAS CoMpoZ-it (webmestre).
Hébergement
OVH - 140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix - France
SAS au capital de 500 k€
SIRET : 424 761 419 00011 RCS Roubaix – Tourcoing
APE : 721Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Design et développement du Site
SAS CoMpoZ-it - Agence de Communication
23 rue des Anges
Siret 537 449 451 00012 - APE 7311Z
Contacter SAS CoMpoZ-it
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